Tutoriel pour le remboursement de vos piles/batteries

Source : Code de la sécurité Sociale

Les piles, les batteries et les câbles sont des CONSOMMABLES à ce titre il sont remboursés par votre CPAM par des forfaits.

Les consommables ne sont jamais remboursés par l’assurance !

1. LES SYSTÈMES D’ALIMENTATION

1. LES PILES

Un porte piles est OBLIGATOIREMENT fourni avec votre processeur.

L’utilisation de piles est remboursé par votre CPAM par un forfait de 120 € par an payé à 65 % par la CPAM et 35 % par votre mutuelle.

ATTENTION ! la plupart des piles coûte plus cher que ce forfait, par exemple le lot de piles vendu par Medel (Varta power one Implant plus P675 de très bonne qualité) pour ceux dont c’est le fournisseur coûte 165 € livré (360 piles soit environ ce qu’il faut pour 1 an et un processeur) vous serez donc remboursé de 120 € sur 165 €.

Certaine marque de piles sont moins cher chez www.auditionet.fr (réduction de 5 % avec le code Cochlée Bretagne).

Si vous croisez quelqu’un de l’ARS dites lui que ce forfait n’a pas évolué depuis 2009 … ce qui n’est pas le cas du prix des piles !

2. LES BATTERIES

Un porte-batteries avec des batteries (en quantité suffisante pour fonctionner normalement, ce qui n’est pas toujours le cas...) est souvent présent dans les packs des fournisseurs d’implants. Il doit OBLIGATOIREMENT être accompagné d’un porte-piles.

Pourquoi ? Parce que à notre connaissance les batteries durent très rarement 5 ans or elles ne sont remboursées par votre CPAM UNIQUEMENT si votre processeur a plus de 5 ans.

Donc si vous ne voulez pas en être de votre poche il vous faudra un système à piles pour remplacer les batteries quand elles tomberont en panne.

Si vous n'avez pas de porte piles dans le matériel qui vous a été fourni, contactez nous : cochlee.bretagne@gmail.com

Si vous n’avez pas les deux systèmes d’alimentations et que vos batteries sont HS vous pouvez tenter de demander une prise en charge dérogatoire auprès de votre cpam … dans ce cas merci de nous contacter.

Le remboursement des batteries se fait par un forfait de 600 € tous les 5 ans. Contrairement au forfait piles il est rarement atteint même si vous changez tout (chargeur + 2/3 batteries). Cela tient au fait que le prix des batteries a beaucoup baissé depuis que le forfait a été créé en 2009…

Les batteries sont à commander auprès du fabricant de votre implant.

ATTENTION ! Vous ne pouvez pas avoir le forfait pile et le forfait batterie la même année !

2. LES ACCESSOIRES

La liste des accessoires est longue ...

◦ l'antenne,

◦ Le câble d’antenne

◦ l'aimant,

◦ la corne,

◦ la boucle à induction,

◦ la boucle d'attache,

◦ le câble audio,

◦ le câble TV,

◦ le câble d'adaptateur,

◦ le câble FM,

◦ le boîtier de piles,

◦ le couvercle du boîtier de piles,

◦ le couvercle d'antenne,

◦ le microphone,

◦ le cordon d'alimentation,

◦ le cordon microphone,

◦ les écouteurs.

Et le forfait de prise en charge est petit … 100 € par an remboursés à 65 % par la cpam et 35 % par votre mutuelle.

A savoir ! Si les processeurs sont garantis 5 ans, les accessoires ne le sont pas… les gros accessoires comme les antennes ou les portes piles sont souvent garantis 2 ans, les câbles sont en général garantis 6 mois ! Dans tous les cas il faut poser la question au SAV de votre fournisseur.

Malin ! Si vous avez un enfant en bas age pensez à stoker des câbles en utilisant votre forfait annuel chaque année…

Si vous avez changé un câble pensez à en commander un neuf rapidement, pour utiliser votre forfait annuel.

Le forfait est annuel sur année calendaire c’est pour ça qu’il faut toujours penser à vérifier en fin d’année (novembre) si on a bien envoyé sa demande de remboursement piles ou si l’on a pas besoin de câbles, capots, cornes ou aimants …

3. COMMENT SE FAIRE REMBOURSER ?

Le processus est le même pour le remboursement de chaque forfait, il faut réunir les pièces suivantes :

1. Une prescription (une ordonnance) faite par le chirurgien qui vous a implanté ou celui qui suit votre dossier. C’est à demander auprès de son secrétariat.

Certains CHU envoient une prescription pile et une prescription accessoires, certain une prescription avec les deux, dans ce cas pensez à en faire une copie car il est préférable de séparer les deux demandes...

A savoir ! L’ordonnance doit IMPÉRATIVEMENT être datée d’avant la facture … ce qui veux dire que si vous avez commandé vos piles sans avoir l’ordonnance il faut demander au secrétariat de dater cette prescription à une date antérieure à la date de votre facture sinon la cpam refusera de vous rembourser ! C’est valable pour toutes les prescriptions.

2. La ou les factures d’achat sur lesquelles doit figurer la mention « acquittée » ou « payé » en effet vous devez avoir payé la facture pour être remboursé.

A savoir ! Si vous achetez vos piles en plusieurs fois, c’est à vous de regrouper vos factures en fin d’année (novembre), rare sont les cpam qui tiennent les petits comptes … la plupart vous refuse un second remboursement la même année même si votre première facture était de 50 €. Donc une seule prescription à la bonne date et éventuellement plusieurs factures.

3. En même temps que la facture vous devez demander une feuille de soin… (feuille marron d’avant la carte vitale) au vendeur, qu’il soit un site internet, votre audioprothésiste ou votre fournisseur d’implant.

A savoir ! Pensez à dater et signer votre feuille de soin !

4. Vous envoyez ces trois documents ensemble à votre cpam.

Comme indiquez précédemment il faut mieux faire ça en fin d’année.

NB : si vous portez deux implants vous bénéficiez de deux forfaits !Cela peut vous paraître ballot mais il a fallu le réclamer aux cpam dans les années 2010 !

Vous pouvez accompagner votre demande d’une lettre, notamment si vous souhaitez que votre relevé cpam mentionne la totalité de la dépense, si vous pouvez/souhaitez vous faire rembourser le dépassement du forfait par votre mutuelle.

Si vous rencontrez des problèmes pour vous faire rembourser ou si vous ne pouvez pas avancer les frais d’un changement de batteries vous pouvez nous contacter : cochlee.bretagne@gmail.com